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 EQUILIBRIUM D'AVALON: Notre système d'organisation officiel

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Arthur de San Greäl (N)
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MessageSujet: EQUILIBRIUM D'AVALON: Notre système d'organisation officiel   Ven 10 Fév - 8:06

Voici L'Equilibrium Avalonien rédigé par Arthorius de San Greäl; adopté à l'issue d'un vote par la majorité des Citoyens, Fonctionnaires et Dirigeants d'Avalon le 27 décembre 2011.
Par ses antécédents et sa validation, il a valeur légale jusqu'à sa modification, prévue dans l'article VII de ce même texte.

Longue vie au Roi!
Longue vie à Avalon!


L'EQUILIBRIUM AVALONIEN

Préambule


L'Equilibrium est la constitution qui a été rédigée par le fondateur originel du Royaume d'Avalon pour réguler les rapports entre les différentes institutions de notre communauté. Il constituera la norme suprême de notre organisation et de notre fonctionnement. Chaque acteur politique d'Avalon devra s’y référer pour prendre les décisions entrant dans le cadre des fonctions qui lui seront attribuées par l'Equilibrium.
Cette norme suprême sera soumise à la volonté du peuple afin d’acquérir la légitimité nécessaire au bon fonctionnement de nos institutions. Ainsi, tous les pouvoirs distribués par l'Equilibrium auront été validés par l’essence même de notre Civilisation : le peuple d'Avalon.

Article Sacré:


>> Le Royaume Atlante est Un et Indivisible. Cette règle ne pourrait être modifiée qu'avec l'unanimité des suffrages exprimés sur une période de deux semaines pleines.

Chapitre Ier : Les différentes institutions Atlantes

Article Ier : Le Roi d'Avalon


>> Le Roi d'Avalon est le garant de l’intégrité du Royaume. Il protège l'Equilibrium, l’Ordre Public, les institutions et tous les Avaloniens. Il est responsable du bon fonctionnement de la communauté et est apte à prendre toutes les décisions préservant tout ce qui relève de sa protection.
>> Le Roi nomme et révoque de plein droit, le Chancelier, les Ministres, les Hauts Fonctionnaires et doit être consulté pour la nomination des Ambassadeurs délégués.
>> En cas d’urgence, le Roi peut prendre toute mesure nécessaire à la sauvegarde des institutions d'Avalon. Une fois l’urgence passée il devra rendre compte de ses actes devant le Parlement d'Avalon.

Article II : Le Chancelier


>> Le Chancelier est le personnage numéro deux du Royaume. Il dispose de la même autonomie que les ministres dans tous les domaines de compétences. C’est un « hyper ministre » qui peut être amené à règlementer dans n’importe quel domaine, dans le but d'aider ou d'assister le ministre concerné.
>> Si un Ministre s'avère être incompétent ou défaillant le Chancelier peut règlementer et gérer son domaine de compétence en toute autorité.
>> Le Chancelier dispose de l'autorité royalee en cas d'absence ordinaire du Roi. Il répondra de ses actes au retour de ce dernier.
>> Le Chancelier peut être amené à être dépositaire officiel de l’autorité royale en cas de disparition injustifiée du Roi pendant plus d’un mois.
>> Le Roi peut prendre un décret de délégation de l’autorité royale (DDAR) lorsqu’il prévoit de s’absenter pour une durée déterminée. Le Chancelier est la seule personne apte à recevoir l’autorité royale durant cette période d’intérim.
>> Le Chancelier est nommé par le Roi et est librement révocable par lui.

Article III : Les Ministres



>> Les Ministres sont les membres du gouvernement d'Avalon. Ils disposent d’une large autonomie dans leur domaine de compétence. Ils ont un pouvoir de décision important et sont au premier degrés de l’échelle décisionnelle d'Avalon. Ils ont pleine autorité sur tous les citoyens Atlantes dans leur domaine de compétence.
>> Les Ministres peuvent être proposés par le Chancelier, mais leur nomination définitive relève de la compétence du Roi.
>> Leur révocation relève de l’autorité royale.

Article IV : Les Hauts Fonctionnaires


>> Les Hauts Fonctionnaires bénéficient d’une délégation de pouvoir du Roi. Ils sont attachés à une mission bien spécifique pour la réalisation d’un projet ambitieux de la communauté.
>> Ils sont nommés par le Roi en personne, c’est lui qui délègue son pouvoir et sa confiance à ces représentants du pouvoir.
>> Il pourra arriver que certains projets attribués à un haut fonctionnaire englobent plusieurs missions ministérielles. Ils prendront directement leurs ordres du Roi mais devront travailler de concert avec les Ministres concernés. Ainsi, ils ne seront ni supérieurs, ni inférieurs aux Ministres, ils auront toute autorité pour mener leur projet à terme en coopération avec les Ministres.
>> Leur révocation relève de l’autorité royale.

Article V : Les Ambassadeurs délégués

>> Les Ambassadeurs délégués sont les représentants diplomatiques Atlantes attachés à une alliance déterminée.
>> Ils sont nommés par le Ministre des Affaires Etrangères après consultations de la personne dépositaire de l'autorité royale.
>> Ils sont chargés de maintenir un lien régulier (presque quotidien) avec l’alliance à laquelle ils sont délégués.
>> Leur révocation relève de l’autorité du Ministre des Affaires Etrangères, de celle du Chancelier ou de celle du Roi.

Article VI : Les Citoyens

>> Les citoyens d'Avalon sont les fondations du Royaume, sans eux la communauté n’existe pas.
>> Chaque citoyen dispose d’un droit de vote, ce droit de vote est à la base de l’investissement des citoyens dans le destin d'Avalon. C’est un droit sacré. Chaque citoyen sera consulté pour les décisions importantes prises par la communauté. (pactes, recrutements, guerres, évolution du Royaume, modification de l'A
Equilibrium…)
>> Le droit de vote est aussi un devoir, tout citoyen refusant de façon récurrente d'exercer son droit de vote se verra déchut de sa citoyenneté.
>> Chaque citoyen peut être choisit par le Roi d'Avalon pour exécuter une mission au sein du gouvernement. Ainsi chaque citoyen peut être amené à diriger un jour le Royaume.

Chapitre II : Désignation d’un nouveau Roi


Article VI : Le remplacement du Roi d'Avalon


>> Si le Roi a disparut depuis plus d’un mois sans raison le Chancelier est investi temporairement de l’autorité royale. Il est chargé d’organiser des élections au cours desquelles les citoyens éliront leur nouveau Roi.
>> Si le Roi a démissionné, le Chancelier est investi temporairement de l’autorité royale. Il est chargé d’organiser des élections au cours desquelles les citoyens éliront leur nouveau Roi.

Chapitre III : La Modification de l'Equilibrium

Article VII : Les personnes aptes à modifier l'Equilibrium


>> Chaque citoyen peut proposer une modification de l'Equilibrium, dans ce cas il présente son projet à la Table Ronde, si après deux semaines pleines la majorité des 2/3 des votants y sont favorables la Table Ronde décidera de la mise en œuvre ou non de ce projet.

Article VIII : La Table Ronde


>> La Table Ronde est composé des citoyens les plus illustres du Royaume, ceux qui ont fait de grandes choses dans l'Histoire d'Avalon.
>> Chaque Chevalier de la Table Ronde est nommé par le Roi.
>> Toute personne ayant régné devient automatiquement Chevalier de la Table Ronde.

Article IX : Le droit de véto

>> Le Roi peut opposer son véto à une modification de l'Equilibrium qui menacerait l’un des éléments qui relèvent de sa protection.
>> Dans ce cas il doit justifier la mise en œuvre de son droit de véto par un communiqué argumenté.

_________________
Arthorius de San Greäl
Roi d'Avalon
Fondateur de ce Royaume
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